N° 114.1976. Document complémentaire au Bulletin d'Information N. 111

Dans la préface au Bulletin CEB n°111 contenant le deuxième projet 

du « Système international de réglementation technique unifiée des structures », nous avions demandé aux délégations nationales et aux autres membres du CEB de nous faire connaître leurs observations sur ce deuxième projet.

Nous avons reçu un grand nombre de réponses, qui ne se sont pas limitées à des remarques générales, puisqu’elles représentent, sous forme brute, près de 1 300 observations particulières. Cela témoigne du soin avec lequel le contenu du Bulletin CEB n° 111 a été examiné dans chaque pays, et il convient d’en remercier tous ceux qui ont contribué au succès de cette enquête.

L’intérêt suscité montre que cette consultation n’était nullement prématurée, et nous y voyons la justification de notre conviction qu’il convenait de procéder sans attendre à une large consultation sur le projet du futur Code modèle, dans son état actuel, c’est-à-dire à un stade où il est encore temps, si nécessaire, d’infléchir certaines orientations.

De plus, ce procédé a permis de réunir un nombre suffisant d’éléments en vue de la préparation appropriée de la discussion du texte du projet.