Au Bulletin 109, diffusé début avril parmi les délégués et un certain nombre d’experts du CEB, étaient joints :
- d’une part, les procès-verbaux des réunions de la Commission I des 20 et 21 mars 1975 à Lausanne ;
- d’autre part, un nouveau texte pour le paragraphe 3.3.6, établi sur la base des conclusions de la réunion de la Commission IVb du 24 mars 1975 à Stuttgart ; la discussion et l’approbation de ce texte sont prévues lors de la prochaine réunion de la Commission IVb, le 7 juin à Liège.
Les participants inscrits à la session plénière de Lisbonne reçoivent ci-joint :
- trois nouveaux textes pour les sections (3.2.0 + 3.2.1), 3.2.2-1 et 3.3.4, basés sur l’état actuel des travaux des Commissions XI, X et VIII respectivement ; ces propositions doivent encore être examinées en détail par ces différentes commissions (par exemple, la Commission X le 23 mai à Venise) ;
- un sommaire détaillé pour le chapitre 3.5, en cours de rédaction par un groupe de la Commission I (prochaine réunion : le 10 juin à Londres) ;
- un sommaire détaillé pour le chapitre 3.6, en cours de rédaction par la Commission XIII (prochaine réunion : le 30 avril à Madrid).
Une nouvelle rédaction du chapitre 4 fera l’objet d’un envoi séparé.
